Infos
Légales
INFOS LEGALES
© 2020 - Mutatis Conseil sarl
Siren : 534 803 614 - APE : 7112B
TVA intracomm. : FR08534803614
13 rue du Châtelet - 45120 CORQUILLEROY
108 Avenue Roger Salengro - 91600 - SAVIGNY/Orge
Standard : 01 69 12 10 50 - Télécopie : 01 80 86 54 90
WAOU!site est un service de WAOU!technologies
WAOU!technologies est une marque enregistrée
de MUTATIS Conseil sarl
Fiche Dirigeant : ICI
Fiche entreprise : ICI
Etablissement principal
RCS Orleans : B 534 803 614
Code greffe : 4502
N° dossier : 2017B01161
Adresse : 13 RUE DU CHATELET
Code postal : 45120
Ville : CORQUILLEROY
Pays : France
Activité (Code NAF ou APE) : Ingénierie, études techniques
Code APE (NAF) du siège : 7112B
Date immatriculation RCS : 27-09-2011
Date création entreprise : 01-10-2011
Date création siège actuel : 31-07-2017
Etablissement secondaire :
N° d'établissement (NIC) : 00047
N° de SIRET : 53480361400047
Adresse : 108 AV ROGER SALENGRO
Code postal : 91600
Ville : SAVIGNY-SUR-ORGE
Pays : France
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Code ape (NAF) : 7112B
Libellé du code APE : Ingénierie, études techniques
Date de création établissement : 01-08-2018
INFORMATIQUE ET LIBERTE
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société MUTATIS CONSEIL. En aucun cas, la société MUTATIS CONSEIL ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société MUTATIS CONSEIL, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :
MUTATIS conseil Sarl France
13 rue du Châtelet
45120 CORQUILLEROY
ou à
WAOU!technologies TM France
108 Avenue Roger Salengro
91600 Savigny sur Orge
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu et la structure du présent site, et des sites de MUTATIS CONSEIL qui y sont liés par des liens hypertextes, sont protégés par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, de tout document présent sur les sites concernés (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, marque ou logo) est donc expressément interdite.
DECHARGE DE RESPONSABILITE
MUTATIS CONSEIL, et tous les tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
Certaines informations et données disponibles sur le site MUTATIS Conseil sont produites par des tiers : MUTATIS CONSEIL s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations. La teneur de tout retour d'information vers MUTATIS CONSEIL sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, MUTATIS CONSEIL pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis de MUTATIS CONSEIL et de ses filiales.