Informations légales
PREAMBULE
NETXTEL est une marque déposée de Mutatis Conseil sarl
INFORMATIQUE ET LIBERTE
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société MUTATIS CONSEIL. En aucun cas, la société MUTATIS CONSEIL ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société MUTATIS CONSEIL, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :
MUTATIS conseil Sarl France
13 rue du Châtelet
45120 CORQUILLEROY
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu et la structure du présent site, et des sites de MUTATIS CONSEIL qui y sont liés par des liens hypertextes, sont protégés par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, de tout document présent sur les sites concernés (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, marque ou logo) est donc expressément interdite
DECHARGE DE RESPONSABILITE
MUTATIS CONSEIL, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
Certaines informations et données disponibles sur le site MUTATIS Conseil sont produites par des tiers : MUTATIS CONSEIL s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations. La teneur de tout retour d'information vers MUTATIS CONSEIL sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, MUTATIS CONSEIL pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis de MUTATIS CONSEIL et de ses filiales.